CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur les Sites studone.com et studone.fr
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COMMANDE
Par Courrier: à Stud Innovation . Lieu dit Couget . 82210 Saint Nicolas de la Grave . France.
Sur Internet: www.studone.com et www.studone.fr
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Pour vos commandes en ligne, la sécurité est pour nous un élément primordial.
Nous sommes conscients de l'importance de la confidentialité et de la sécurité des informations que vous nous transmettez au travers du réseau Internet.( Stud Innovation est une société déclarée auprés de la CNIL )
La sécurité du serveur STUD ONE, est une de nos priorités majeures, c'est pourquoi nous avons porté toute notre attention pour vous assurer que les mesures de sécurité que nous avons mises en place avec nos partenaires permettent un traitement de vos transactions en toute confidentialité.
Une surveillance permanente des échanges: Vous pouvez payer en toute sécurité en donnant le numéro ainsi que la date limite de validité de votre carte bancaire. Le serveur vérifie la validité de votre carte. Si votre paiement sécurisé est accepté, le serveur effectue le prélèvement sur votre compte du montant exact de la transaction.
A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous vous informerons via e-mail afin de convenir avec vous de l'issue à donner à votre commande..
PRIX
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur notre site et ceci, que dans la limite des stocks disponibles.
Stud Innovation se réserve le droit de modifier les prix affichés sur le Site studone.com et studone.fr à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date.
RECLAMATIONS
Toute opération intervenant entre Stud Innovation et ses clients, non contestée dans les 7 jours, ne peut donner lieu à une réclamation.
Tout acheteur dispose de 7 jours ouvrables consécutifs à réception pour retourner, à ses frais, sa marchandise en cas de commande erronée, ceci afin de procéder à un échange.Cette marchandise devra impérativement être retournée dans son emballage d'origine et dans l'état de son expédition.Le présent droit de retour ne pouvant être accepté qu'avec une copie de la facture d'achat (reçue par mail lors de la confirmation de prise en compte de la commande) renseignée du numéro de retour attribué par mail par notre service client aprés information précise de la part de l'acheteur du motif de retour.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, illustrations,images et logos reproduits sur les Sites studone.com et studone.fr sont la propriété exclusive de la société Stud Innovation et par là même lui sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et ceci, pour le Monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Industrielle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionée au titre de la propriété Intellectuelle.
LITIGES
Les litiges découlant de l'application des présentes conditions générales de ventes sont soumis au droit Français devant les Tribunaux compétents du lieu du siège de la Socièté Stud Innovation. |